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Les BSPCE vous dites ?

« Des BSP…. Quoi ?? »

« Et si on inclut des BSPCE dans la négociation est-ce que cela pourrait vous motiver à rejoindre notre équipe ? »

« Des BSP…. Quoi ?? »

Les BSPCE pardi ! En gros c’est l’acronyme des « Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise ». En clair c’est la possibilité gratuite pour les employés d’obtenir des actions de l’entreprise dans le futur mais au prix du passé. Je suis d’accord c’est lourd à lire et à comprendre mais dans le fond c’est plutôt facile. Je vous fais un petit diagramme pour vous aider à comprendre…

Ligne du temps pour comprendre l'exercice des BSPCE.
Ligne de temps de l'exercice des BSPCE.

En gros les BSPCE c’est une option gratuite (avantage) que te donne ton employeur d’acheter des actions futures de l’entreprise à un prix avantageux dans le futur. Mais pourquoi est-ce que je n’y comprends toujours rien ?

Les BSPCE en quelques définitions :

Exercice du BSPCE: acheter des actions avec les options (crédits) BSPCE.

Prix d’achat: prévu au contrat, prix auquel les BPSCE donne droit d’acheter les actions.

Calendrier au contrat: les BSPCE sont distribués selon un calendrier et le droit d’achat est prévu dans ce même calendrier.

Vesting : période de temps entre l’option de BSPCE et le moment où on peut acheter les actions. La période de vesting est prévue au calendrier et peut être modifiée en cas de situations particulières.

Cession des actions: quand on vend les actions achetées avec les BSPCE.

Les règles

Les BSPCE doivent respecter certaines conditions avant de permettre l’achat des actions :

☑️ Il faut utiliser les options (BSPCE) accumulés pour acheter les actions correspondantes en valeur.

☑️ L’entreprise ne doit pas être cotée en bourse.

☑️ Il faut être salarié pour pouvoir les utiliser.

Attention quand vous quittez l’entreprise vous pourrez les vendre. En règle générale c’est le dirigeant qui les rachète.

☑️ Les BSPCE expirent au bout de 10 ans.

☑️ Il y a des règles particulières en cas de rachat de l’entreprise ou de son entrée en bourse.

☑️ Il faut respecter le délai de vesting prévu au calendrier.

☑️ En cas d’exercice du BSPCE, l’achat des actions se fait au prix fixé dans le contrat.

Et quelles seront mes options si j’ai des BSPCE ?

Pas de panique il n’y a qu’à suivre le graphique !

Quand utiliser ses BSPCE, quand exercer son droit d'achat des actions, quel est le bon moment pour acheter des actions de l'entreprise.
Le bon moment pour utiliser ses BSPCE.

La fiscalité

Bon alors je ne suis pas une spécialiste en droit fiscal mais je t’ai fait un petit tableau pour t’aiguiller sur la question.

La fiscalisation de vos gains est calculée en fonction de ton ancienneté au moment où tu vends tes actions (achetées avec les BSPCE).

Tableau pour comprendre la fiscalité des BSPCE.
Fiscalité selon l'ancienneté et le moment de l'allocation des BSPCE.

C’est quoi la différence avec AGA / BSA

C’est une question de définitions…

Comparer les différentes possibilités d'acheter des actions de l'entreprise : les BSPCE, BSA et AGA.
Comparatif entre BSPCE, BSA et AGA.

Alors quand dire oui aux BSPCE ?

🤑 Quand tu penses que l’avenir de ton entreprise sera flamboyant.

📈 Quand tu penses que ses actions prendront de la valeur.

🤷‍♀️ Quand on veut avoir la possibilité d’acheter des actions dans le futur à un prix avantageux.

🐣 Généralement quand tu es dans une start-up en début d’évolution.

Eh oui ! plus la différence entre le prix d’achat proposé au contrat et le prix réel est grand, plus le bénéfice financier sera important ! Attention toutefois à ne pas faire un trou dans ton portefeuille pour acheter les actions tant convoitées, parfois il est plus avantageux de conserver ses BSPCE.

Alors avant de prendre ta décision quelques petits conseils…

Les BSPCE ne sont pas obligatoires pour le dirigeant : s’il te les offre c’est qu’il considère que c’est un avantage pour toi. Mais attention ils ne constituent en rien un complément de salaire. Du côté employeur, c’est une démarche qui est couteuse en frais de travail et en frais juridiques : aucun avantage de leur côté si ce n’est de promouvoir leur attractivité et d’engager leurs salariés. En bref c’est une marque de confiance qui peut t’apporter plus que ce que tu ne le penses !

Tu as encore des questions, tu n’y vois toujours pas très clair à cette affaire… surtout n’hésite pas à questionner ton futur employeur ! Poser des questions c’est montrer ton intérêt, faire preuve d’un esprit entrepreneurial et montrer que tu fais preuve de compréhension à l’égard des efforts qui sont fournis par le recruteur qui se tient en face de vous.

Attention cependant… les avantages des BSPCE sont souvent limités, surtout quand vous arrivez tard dans l’entreprise. En revanche, arriver au moment du développement de cette dernière c’est aussi prendre un risque (financier, salarial et en termes de stabilité).

Je te laisse sur ces derniers mots : les BSPCE rémunèrent le futur, c’est un investissement.

Un petit exercice pour la route ?

Antoine 🙋‍♂️ est salarié de DreamStartUp 🏢. On lui a attribué 100 BSPCE il y a 5 ans. Les périodes de vesting sont de 12 mois.

  1. À partir de quand est-ce qu’Antoine pouvait investir et acheter des actions ?
    1. 1 BSPCE = possibilité d’acheter 1 action donc il pouvait acheter ses actions comme suit :
      1. 25 actions en février 2018
      2. 25 actions en février 2019
      3. 25 actions en février 2020
      4. 25 actions en février 2021

Antoine n’a toujours pas exercé son droit d’achat, si le prix d’exercice est de 60 euros par action est ce qu’il aurait intérêt à les acheter aujourd’hui ?

  1. Non parce que cela impliquerait une sortie d’argent de 60 x 100 = 6 000€ et le risque que la startup perde de sa valeur

Est-ce qu’Antoine a intérêt à les conserver précieusement ?

  1. Oui !
    1. Si DreamStartUp s’effondre : pas de perte
    2. Si DreamStartUp décolle et se fait racheter à 200€ par actions dans la minutes on considère qu’Antoine
      1. Achète ses actions immédiatement (à 60 € x 100 = 6 000€).
      2. Vend ses actions au prix du marché (à 2 00€ x 100 = 20 000€).
      3. Il aura gagné 14 000€ ! (20 000 – 6 000 = 14 000€)

 

Est-ce que les BSPCE d’Antoine expirent ?

  1. Oui ! Après 10 ans ou à partir du moment où il n’est plus salarié.

Alors penses-y, et surtout n’hésite pas à venir en discuter avec moi !

Capucine Le Roy
The Talentist

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Magdalena
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